Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès au site « l’épopée sapiens », accessible à l’adresse epopee-sapiens.com (ci-après « le site »), et son utilisation. Le site est édité par Hapi SARL (Hapi Agency), société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €, dont le siège social est 15 B rue de Maubeuge, 75009 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 989 106 844, numéro de TVA intracommunautaire FR43989106844, téléphone 07 43 60 35 49, courriel gerald.rougerie@epopee-sapiens.com, ci-après « Hapi ».

Consulter le site, c’est accepter les présentes conditions. Elles s’appliquent à tout utilisateur : simple lecteur, enseignant, abonné à la lettre d’information, ou vendeur référencé sur la Place de marché. Les vendeurs acceptent en outre les conditions applicables aux vendeurs ; la politique de confidentialité décrit le traitement des données personnelles.

1. Ce qu’est ce site

« l’épopée sapiens » est un site d’information sur la préhistoire et l’évolution humaine. Il publie des dossiers, des actualités, des fiches d’espèces, de sites et de musées, un agenda, un glossaire, des cartes et des jeux. La consultation est libre et gratuite, sans compte.

Il comporte en outre une Place de marché qui présente des produits et des prestations proposés par des artisans, des ateliers, des musées et des organisateurs indépendants, et renvoie vers leurs propres sites.

2. Le rôle de Hapi : un intermédiaire qui ne vend rien

C’est le point à comprendre avant tous les autres. Hapi est un fournisseur de place de marché en ligne au sens de l’article L111-7 du code de la consommation : elle met en relation les visiteurs et des vendeurs professionnels, et n’est partie à aucun contrat conclu entre eux. Sur la Place de marché, aucun panier, aucun paiement, aucune commande ne transite par le site. Hapi présente une offre et renvoie vers le site du vendeur ou de l’organisateur, où l’achat se conclut.

Il en résulte que le prix, la disponibilité, le délai, la livraison, la garantie, le droit de rétractation et le service après-vente relèvent du vendeur seul, et de ses propres conditions. Une réclamation se règle avec lui ; Hapi peut la relayer, elle ne peut pas s’y substituer. Tout litige entre un visiteur et un vendeur se règle entre eux.

Les prix affichés sont renseignés et actualisés sous la seule responsabilité des vendeurs référencés, qui les fixent librement dans le respect de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure sur chaque fiche.

Information sur le classement. Les fiches de la Place de marché sont classées par pertinence éditoriale (rapport au sujet de la page qui les affiche) puis par date de mise à jour ; les fiches de l’annuaire des musées et des sites par ordre alphabétique ou par proximité géographique. Deux exceptions, toujours signalées au lecteur : les emplacements « Partenaire » en tête de liste, qui sont des places payantes souscrites par le partenaire dans le cadre des offres décrites sur la page Professionnels ; et les liens d’affiliation, par lesquels un achat peut rapporter une commission à Hapi, signalés par la mention « lien partenaire » à proximité immédiate du lien. Hors ces deux cas, aucune rémunération, aucune relation contractuelle et aucun lien capitalistique n’influence le classement ou le référencement d’un contenu.

Qualité des annonceurs. Les vendeurs référencés sont des professionnels, identifiés sur chaque fiche par leur dénomination. Ils supportent seuls les droits et obligations, civils comme fiscaux, qui naissent des ventes qu’ils concluent : information précontractuelle, garanties, facturation, taxes. Hapi ne vérifie pas la qualité de ce qu’ils proposent.

3. Ce dont Hapi répond, et ce qu’elle héberge

Le site publie deux natures de contenus, et la responsabilité de Hapi n’est pas la même.

Ce que Hapi écrit. Les dossiers, les actualités, les fiches, le glossaire, les cartes : Hapi en est l’éditeur et en répond. Ils sont établis avec soin, sources à l’appui, mais la connaissance préhistorique évolue et une page peut vieillir. Une erreur signalée est corrigée. Les informations pratiques (horaires, tarifs, dates d’exposition) sont fournies à titre indicatif et doivent être confirmées auprès de l’établissement concerné avant tout déplacement.

Ce que déposent les vendeurs. Depuis leur espace, les vendeurs référencés modifient eux-mêmes leurs fiches : titre, prix, lien, description, points forts, photographie. Ces contenus sont publiés immédiatement, sans relecture préalable. Hapi agit à leur égard en qualité d’hébergeur au sens de l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques : leur auteur en demeure seul responsable, et Hapi retire promptement tout contenu illicite dès qu’elle en a connaissance. Cette qualification s’apprécie contenu par contenu ; elle ne vaut pas pour ce que Hapi écrit elle-même.

4. Signaler un contenu illicite

Point de contact unique. Pour toute notification relative à un contenu, et pour toute communication des autorités au sens des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065, le point de contact de Hapi est gerald.rougerie@epopee-sapiens.com. La langue de communication est le français.

Le formulaire de signalement. Toute personne ou entité qui considère qu’un contenu du site est illicite le notifie par le formulaire de signalement, accessible depuis le pied de chaque page. Le formulaire recueille : l’adresse exacte du contenu visé ; l’explication des raisons pour lesquelles il est considéré comme illicite ; le nom et l’adresse électronique de l’auteur de la notification ; et sa déclaration de bonne foi quant à l’exactitude et à l’exhaustivité des informations fournies. Un signalement peut aussi être adressé au point de contact ci-dessus, avec les mêmes éléments.

Traitement. Un accusé de réception est envoyé sans délai à l’adresse indiquée. La notification est examinée en temps opportun, de manière diligente, non arbitraire et objective, sans recours à un traitement automatisé. La décision (retrait, correction ou maintien) est notifiée par courriel à l’auteur de la notification, avec ses motifs et l’indication des voies de recours : demande de réexamen auprès de Hapi, puis recours devant la juridiction compétente. Lorsqu’un contenu déposé par un vendeur est retiré, celui-ci en est informé avec les motifs et les mêmes voies de recours. Un contenu manifestement illicite est retiré sans attendre. Une notification manifestement infondée, répétée, engage la responsabilité de son auteur.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus de Hapi. Les textes, la charte graphique, les illustrations produites pour le site, les cartes, les chronologies, les vidéos et sons produits pour le site, les logiciels, la structure éditoriale et tout autre contenu de la plateforme, à l’exception des contenus publiés par les vendeurs et des photographies créditées à des tiers, sont la propriété de Hapi ou font l’objet d’une licence à son profit. Ils sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de Hapi, hors courte citation avec mention de la source et lien vers la page d’origine, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les photographies. Elles restent la propriété de leurs auteurs et sont créditées à leur place. Les visuels sous licence libre portent leur licence dans la légende, qui doit être reprise en cas de réutilisation.

Les contenus des vendeurs. Les textes et les photographies fournis par un vendeur restent sa propriété. Chaque vendeur garantit qu’il détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les contenus qu’il transmet, que ceux-ci ne portent atteinte à aucun droit de tiers, et garantit Hapi contre toute réclamation à ce titre. Il concède à Hapi une licence gratuite et non exclusive, valable dans le monde entier pour la durée de son référencement, de les reproduire, représenter, adapter au format du site et mettre à la disposition du public sur le site et dans la lettre d’information. Le détail figure aux conditions applicables aux vendeurs.

La marque et le nom de domaine. La marque « épopée sapiens » et le nom de domaine epopee-sapiens.com sont la propriété de Hapi. Leur usage n’est pas autorisé sans accord écrit, hors mention nécessaire à la citation de la source.

Les bases de données. Les annuaires, les listes et les recueils du site, en particulier les fiches de musées et de sites, les fiches d’espèces, d’animaux, de grottes et d’industries, l’agenda, le glossaire, les sélections d’ouvrages et les entrées de la Place de marché, constituent des bases de données dont la constitution, la vérification et la présentation représentent un investissement substantiel. Hapi en est le producteur au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Sont en conséquence interdites, sans autorisation écrite, l’extraction et la réutilisation d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle de leur contenu, ainsi que l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties non substantielles.

6. Ce que vous pouvez faire du contenu

Lire, citer, partager. Vous pouvez librement consulter le site, en citer de courts extraits en indiquant la source, et partager les adresses de ses pages.

Enseigner. L’usage en classe est autorisé : un enseignant peut reproduire des pages et les projeter ou les distribuer à ses élèves, dans le cadre de son cours et sans contrepartie financière, à la seule condition d’indiquer la source. Cette autorisation ne couvre ni la mise en ligne publique, ni l’intégration à un manuel ou à un produit vendu.

Faire un lien. Les liens vers les pages du site sont libres, à condition qu’ils n’induisent pas en erreur sur l’origine du contenu et n’en fassent pas apparaître le site dans un cadre appartenant à un tiers.

7. Les obligations de tout utilisateur

Tout utilisateur s’engage à :

se comporter de façon loyale à l’égard de Hapi et des autres utilisateurs ;
être honnête et sincère dans les informations fournies à Hapi et aux autres utilisateurs, par les formulaires comme par l’espace vendeur ;
ne pas détourner la finalité du site pour commettre des crimes, délits ou contraventions réprimés par le code pénal, ni enfreindre toute autre disposition légale ou réglementaire ;
respecter la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, notamment en s’abstenant de tout propos diffamatoire, injurieux ou discriminatoire ;
ne pas aspirer le site ou l’une de ses rubriques, par quelque moyen que ce soit, ni reconstituer, même partiellement, un annuaire, une liste ou un recueil du site ;
ne pas utiliser le contenu à des fins de démarchage des personnes ou des structures qui y figurent ;
ne pas chercher à porter atteinte, au sens des articles 323-1 et suivants du code pénal, aux systèmes de traitement automatisé de données du site : accès à une partie non publique, contournement d’une protection, altération du fonctionnement, pratiques ayant pour effet de le ralentir ou de l’interrompre ;
ne pas envoyer de contenus illicites, trompeurs ou attentatoires à un droit.

8. Les robots et l’accès automatisé

Le site est ouvert aux robots d’exploration, y compris à ceux des moteurs de réponse par intelligence artificielle. Cette ouverture est délibérée : elle vise à ce qu’une information vérifiée circule plutôt qu’une autre. Elle s’exerce dans les conditions publiées à l’adresse /robots.txt et décrites à l’adresse /llms.txt, et sous deux réserves : la source doit être citée et la page d’origine liée lorsque le contenu est restitué à un utilisateur, et les stipulations des articles 5 et 7 demeurent applicables. Un accès automatisé qui dégraderait le fonctionnement du site, ou qui ignorerait les règles publiées, peut être bloqué sans préavis.

9. Comptes et espaces réservés

La consultation ne requiert aucun compte. Des comptes existent pour les seuls vendeurs référencés, dont l’espace est régi par les conditions applicables aux vendeurs.

Les identifiants sont personnels et confidentiels. Tout accès et toute action effectués depuis un compte sont présumés l’être par son titulaire. Le titulaire prend les mesures raisonnables pour préserver la confidentialité de son mot de passe et prévient Hapi sans délai, à gerald.rougerie@epopee-sapiens.com, en cas de perte ou d’usage suspect. Hapi ne saurait être tenue pour responsable d’une usurpation d’identité ou d’un accès frauduleux rendus possibles par un manquement du titulaire à ces obligations ; elle suspend l’accès dès qu’un tel usage lui est signalé.

La suspension et la fermeture d’un compte vendeur sont régies par les conditions applicables aux vendeurs. Pour un utilisateur sans compte, un accès automatisé ou un usage contraire à l’article 7 peut être bloqué sans préavis.

10. La lettre d’information

L’inscription est libre et se fait en deux temps : une demande, puis une confirmation par un lien envoyé à l’adresse indiquée. Aucun envoi n’a lieu avant cette confirmation. Chaque édition comporte un lien de désinscription qui prend effet en un clic, et l’adresse est alors retirée de la liste.

11. Les mineurs

Le site s’adresse à tous les publics, et une partie de ses contenus est conçue pour un usage scolaire. Sa consultation ne demande ni compte ni information personnelle. L’inscription d’un mineur à la lettre d’information requiert l’accord d’un titulaire de l’autorité parentale. L’espace vendeur est réservé aux professionnels majeurs.

12. Liens, affiliation et publicité

Le site comporte des liens sortants vers des sites tiers. Certains sont des liens d’affiliation : un achat conclu par leur intermédiaire peut rapporter une commission à Hapi, sans surcoût pour vous. Tout lien ou produit faisant l’objet d’une commission d’affiliation ou d’un partenariat rémunéré comporte une mention claire, lisible et apparente à proximité immédiate (« lien partenaire », « Partenaire », « en partenariat avec »). Ce financement ne détermine pas le contenu éditorial. Hapi n’a aucun contrôle sur les sites liés et n’en répond pas.

Le site comporte également des emplacements publicitaires. Ils sont distincts du contenu éditorial et identifiés comme tels.

13. Les obligations de Hapi

Hapi est tenue d’une obligation générale de moyens. Elle met en œuvre les moyens raisonnables pour que le site soit accessible en continu, sous réserve des interruptions de maintenance et des cas de force majeure ; pour que les informations qu’elle publie elle-même soient exactes et à jour ; et pour corriger une erreur signalée. Elle fournit une information claire, loyale et transparente sur les modalités de son intervention en qualité de fournisseur de place de marché en ligne : c’est l’objet de l’article 2. Elle ne garantit ni l’absence d’interruption, ni l’absence d’erreur, et peut faire évoluer ou retirer une rubrique.

14. Responsabilité

La responsabilité de Hapi ne saurait être engagée, notamment :

en cas d’utilisation anormale ou d’exploitation illicite du site par un utilisateur ou par un tiers ;
relativement au contenu des sites internet tiers vers lesquels renvoient les liens hypertextes présents sur le site, y compris les sites des vendeurs, sur lesquels Hapi n’exerce aucun contrôle ;
en cas de cause étrangère non imputable à Hapi, notamment une défaillance du réseau ou de l’hébergeur ;
en cas d’inexécution contractuelle ou de manquement aux présentes conditions par un utilisateur ;
au titre des contrats conclus entre un visiteur et un vendeur, de leur exécution et des litiges qui en naissent.

15. Force majeure

Hapi ne pourra être tenue pour responsable d’un manquement à ses obligations causé par un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du code civil et de la jurisprudence des juridictions françaises, notamment : catastrophe naturelle, incendie, inondation, grève, guerre, acte de terrorisme, défaillance généralisée des réseaux de télécommunication ou d’électricité, attaque informatique d’ampleur, décision d’une autorité publique. L’exécution de ses obligations est suspendue pendant la durée de l’événement.

16. Données personnelles

Hapi traite les données personnelles des utilisateurs en qualité de responsable de traitement, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité. Les vendeurs référencés relèvent en outre des conditions applicables aux vendeurs.

17. Droit applicable, médiation et différends

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action : toute réclamation s’adresse par écrit à gerald.rougerie@epopee-sapiens.com et reçoit une réponse dans un délai de trente jours.

Pour les utilisateurs consommateurs, conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation, le consommateur peut, après réclamation écrite auprès de Hapi restée sans réponse satisfaisante dans un délai d’un mois, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève Hapi sont communiquées sur simple demande écrite à gerald.rougerie@epopee-sapiens.com. Un litige portant sur un achat conclu sur le site d’un vendeur relève du médiateur dont ce vendeur relève.

À défaut de solution amiable, les tribunaux français sont compétents.

18. Modification

Les présentes conditions peuvent être modifiées. Les vendeurs référencés en sont informés par courriel. Pour les autres utilisateurs, la version applicable est celle en ligne au moment de la visite ; la date de dernière mise à jour figure ci-dessous.

Dernière mise à jour : 16 septembre 2026.